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Les assemblées représentatives (XVIe-XVIIIe siècle)

Stéphane Durand

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Texte intégral

  • 1 Les assemblées d’États dans la France méridionale à l’époque moderne, actes du colloque de 1994 rec (...)
  • 2 Armand Rébillon, Les États de Bretagne de 1661 à 1789, thèse de lettres, Paris ; Rennes, Imprimerie (...)
  • 3 René Souriac, Décentralisation administrative dans l’ancienne France. Autonomie commingeoise et pou (...)
  • 4 Liste complète des auteurs, dans l’ordre du volume : Jacques Frayssenge, René Souriac, René Favier, (...)

1Il y a bientôt vingt ans, en 1994, se tenait à Montpellier un colloque sur Les assemblées d’États dans la France méridionale à l’époque moderne, dont les actes furent publiés l’année suivante par Anne Blanchard, Henri Michel et Elie Pélaquier, avec une préface de Jean Bérenger1. Le Centre d’Histoire Moderne de l’Université de Montpellier III d’alors s’engageait dans un champ de recherche en cours de renouvellement. En effet, quelques années auparavant, et longtemps après les travaux d’Armand Rébillon, de Bernard Hildesheimer et d’Emile Appolis, François-Xavier Emmanuelli puis James Russell Major et William Beik avaient rouvert le dossier des assemblées d’États dans la France d’Ancien Régime2. En outre, en ce début des années 1990, James Collins publiait un ouvrage remarqué sur l’histoire des États de Bretagne aux XVIe et XVIIe siècles tandis que René Souriac s’interrogeait sur la disparition des États de Comminges3. De fait, les assemblées d’États étaient un nouveau front de cette historiographie du politique en plein renouveau. A Montpellier se croisèrent alors, entre autres, Arlette Jouanna, Christine Lamarre, René Favier, René Souriac, François-Xavier Emmanuelli et Christian Desplat, évoquant chacun un exemple de ce type d’institution politique dont la place dans la monarchie française était questionnée4.

  • 5 Les délibérations des États de Languedoc. 46 sessions de 1648 à 1789, coord. Arlette Jouanna et Eli (...)

2De cette rencontre scientifique naquit localement, en 1999, une équipe de chercheurs constituée par Arlette Jouanna et Elie Pélaquier au sein du Centre d’histoire et d’histoire de l’art des époques moderne et contemporaine (HISTARTMED, EA 3022), dirigé par Henri Michel. Etoffée au fil des années, elle devait compter dans ses rangs le directeur du centre lui-même, Guy Le Thiec, Jean-Pierre Donnadieu, Jean-Claude Gaussent et l’auteur de ces lignes, aidés de nombreux étudiants de maîtrise dont les mémoires furent adossés au projet de l’équipe. Ce dernier était de construire une base de données des délibérations des États de Languedoc à l’époque moderne. L’ampleur démesurée de la tâche originelle nécessita une réduction du périmètre de l’enquête. Mais à l’issue d’une décennie de travail collectif, l’équipe – désormais membre du CRISES (EA 4424) – édita un CD-Rom contenant plus de 10 000 textes, dont près de 9 000 délibérations de l’assemblée, tirées de 46 sessions tenues entre 1648 et 1789 et dont les procès-verbaux furent intégralement dépouillés5. Dans la foulée se prépare un travail de synthèse sur la question.

  • 6 Marie-Laure Legay, Les États provinciaux dans la construction de l’État moderne aux XVIIe et XVIIIe (...)

3Tout au long des dix années de cette enquête, plusieurs gros travaux sur les assemblées d’États du royaume de France furent publiés ou soutenus. Ce fut d’abord l’ouvrage de Marie-Laure Legay sur les États septentrionaux, puis celui de Julian Swann sur ceux de Bourgogne, la thèse de Jérôme Loiseau étudiant le rôle de la noblesse dans ces mêmes États ou encore notre mémoire habilitation sur les modalités de l’action de deux assemblées d’États6. De multiples articles – dont la liste serait trop longue – accompagnèrent cet élan historiographique.

  • 7 Anne-Marie Cocula (Université de Bordeaux) sur « Le Conseil régional d’Aquitaine dans la décentrali (...)

4Simultanément, tout au long de cette décennie de travail, l’équipe de Montpellier a organisé un séminaire de recherche sur la thématique des assemblées représentatives afin de féconder sa réflexion. C’est ainsi que se sont exprimés successivement à l’Université Paul Valéry de nombreux chercheurs, de France et d’ailleurs, tels que Julian Swann, Marie-Laure Legay, François-Xavier Emmanuelli, Jean Quéniart, Anne-Marie Cocula, José Javier Ruiz Ibañez, Miklós Nagy et Stephen Miller, ou encore, localement, Yves Billard, Eric Soriano, Hélène Ménard et Vincent Challet7. De ce séminaire est né le projet d’un numéro thématique de la revue Liame, aujourd’hui revue du CRISES. Un certain nombre de textes ont été rassemblés ; Jérôme Loiseau, qui venait de soutenir sa thèse, a été ultérieurement sollicité pour compléter cet échantillon.

5Le volume ici présent propose ainsi une série de textes suggestifs sur les assemblées représentatives du XVIe siècle à l’orée du XXe. Il s’agit d’abord de deux contributions dressant le bilan de l’action et des rapports de pouvoirs avec la monarchie de deux assemblées d’Ancien Régime que furent les États de Bretagne (Jean Quéniart) et l’Assemblée des communautés de Provence (François-Xavier Emmanuelli). Ces deux textes peuvent être mis en regard d’un troisième, chronologiquement très décalé, celui d’Yves Billard sur le fonctionnement d’un conseil général au début du XXe siècle, le Conseil général de l’Hérault. Pour sa part, Stephen Miller livre une interprétation de l’installation des assemblées provinciales à la fin de l’Ancien Régime. Enfin, Jérôme Loiseau propose une mise en perspective historiographique des États de Bourgogne.

  • 8 Les délibérations des assemblées d’États à l’époque moderne : culture et pratiques d’une forme d’éc (...)

6Le recueil de ces textes invite ainsi à repenser l’histoire des assemblées d’États, en les considérant comme une forme particulière d’un objet politique polymorphe, celui des assemblées représentatives. Comparées d’une part à ce que la monarchie bâtit un peu à leur image – les assemblées provinciales – et d’autre part à ce qui émergea à l’issue de la décennie révolutionnaire – les conseils généraux –, les assemblées d’États doivent être nouvellement interrogées au sujet de leur place dans l’agencement des pouvoirs, et plus particulièrement de leurs rapports avec le pouvoir central, des modalités de leur action multiforme et de leur investissement par des forces socioéconomiques. De nouveaux outils conceptuels sont aujourd’hui à portée ; de nouveaux points de vue peuvent être adoptés. A la lumière des nombreux travaux réalisés dans – et hors de – ce champ de recherche ces vingt dernières années, il est temps d’approfondir une démarche d’histoire comparée des assemblées d’États, comme vient de s’y engager une équipe réunie il y a quelques semaines à Avignon8.

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Notes

1 Les assemblées d’États dans la France méridionale à l’époque moderne, actes du colloque de 1994 recueillis par Anne Blanchard, Henri Michel et Elie Pélaquier, Montpellier, Université Paul Valéry, 1995, 299 p.

2 Armand Rébillon, Les États de Bretagne de 1661 à 1789, thèse de lettres, Paris ; Rennes, Imprimeries réunies, 1932, 791 p. ; Bernard Hildesheimer, Les assemblées générales des communautés de Provence, thèse de droit, Aix, 1935 ; Paris, Pedone, 1935, 234 p. ; Emile Appolis, « Les États de Languedoc au XVIIIe siècle. Comparaison avec les États de Bretagne », in L’organisation corporative du Moyen-Âge à la fin de l’Ancien Régime, études présentées à la Commission internationale pour l’histoire des assemblées d’États, Louvain, Université de Louvain, 1937, p. 129-148 ; François-Xavier Emmanuelli, « Pour une réhabilitation de l’histoire politique provinciale. L’exemple de l’Assemblée des communautés de Provence, 1660-1786 », Revue d’histoire du droit français et étranger, vol. 59, 1978, p. 431-450 ; James Russell Major, Representative Government in early modern France, Londres, Yale University Press, 1980, XIV-731 p. ; William Beik, Absolutism and Society in Seventeenth-Century France. State, Power and Provincial Aristocracy in Languedoc, Cambridge, Cambridge University Press, 1985, 375 p.

3 René Souriac, Décentralisation administrative dans l’ancienne France. Autonomie commingeoise et pouvoir d’État, 1540-1630, Toulouse, Les Amis des Archives de Haute-Garonne, 1992, 2 vol. ; James Collins, Classes, Estates and Order in early modern Brittany, Cambridge, Cambridge University Press, 1994 ; traduit et publié en français sous la direction de Gauthier Aubert et Philippe Hamon, sous le titre La Bretagne dans l’État royal. Classes sociales, États provinciaux et ordre public de l’Édit d’Union à la révolte des Bonnets rouges, Rennes, PUR, 2006, 392 p.

4 Liste complète des auteurs, dans l’ordre du volume : Jacques Frayssenge, René Souriac, René Favier, François-Xavier Emmanuelli, Michel Péronnet, Sophie Armengol, Arlette Jouanna, Dominique Biloghi, Christian Desplat, Claude Michaud, Jean-Pierre Donnadieu, Christine Lamarre et Alice Marcet.

5 Les délibérations des États de Languedoc. 46 sessions de 1648 à 1789, coord. Arlette Jouanna et Elie Pélaquier, Montpellier, CRISES-Université Montpellier III, 2009, CD-Rom [ISBN 978-2-9536777-0-6].

6 Marie-Laure Legay, Les États provinciaux dans la construction de l’État moderne aux XVIIe et XVIIIe siècle, Genève, Droz, 2001, 565 p. ; Julian Swann, Provincial Power and Absolute Monarchy. The Estates General of Burgundy, 1661-1790, Cambridge, Cambridge University Press, 2003, 460 p. ; Jérôme Loiseau, L’ordre et la dette. Les gentilshommes des États de Bourgogne et la prétention absolutiste d’Henri IV à Louis XIV (1602-1715), thèse d’histoire, Dijon, Université de Bourgogne, 2008, 584 p. ; Stéphane Durand, Finances, pouvoirs et territoires. Contribution à l’histoire des aménagements portuaires civils et à l’histoire des assemblées d’États (Provence, Languedoc et Roussillon, aux XVIIe et XVIIIe siècles), mémoire d’habilitation, Montpellier, Université Paul Valéry, 2009, 453 p.

7 Anne-Marie Cocula (Université de Bordeaux) sur « Le Conseil régional d’Aquitaine dans la décentralisation » (7 décembre 2007) ; Hélène Ménard et Vincent Challet (Université de Montpellier) sur « La manière d’opiner dans les assemblées représentatives depuis l’Antiquité » (18 janvier 2008) ; Julian Swann (Birkbeck College, Université de Londres), « ‘Le roi demande, les Etats consentent’ : la théorie et la pratique de l’administration de la Bourgogne au XVIIIe siècle » (8 février 2008) ; Jean Quéniart (Université de Rennes) sur « Les institutions bretonnes au carrefour des pouvoirs » (11 avril 2008) ; Yves Billard (Université de Montpellier) « Le Conseil général de l’Hérault sous la IIIe République » (14 mai 2008) ; François-Xavier Emmanuelli sur « L’administration provinciale en Provence » (10 octobre 2008) ; José Javier Ruiz Ibanez (Université de Murcie) sur « Les Cortes de Castille dans le cadre des assemblées représentatives de la Monarchie Espagnole : 1517-1665 » (5 décembre 2008) ; Marie-Laure Legay (Université de Lille) sur « Les États provinciaux et les réformes fiscales (XVIIe-XVIIIe siècles) » (12 juin 2009) ; Nagy Miklós (Université de Szeged) sur « Le rôle politique de la noblesse hongroise dans l’Entre-Deux-Guerres » (27 novembre 2009) ; Eric Soriano (Université de Montpellier), « Légitimité et illégitimité d’un personnel politique en contexte colonial. L’exemple kanak de Nouvelle-Calédonie (1946-1989) » (29 janvier 2010) ; Stephen Miller (University of Alabama at Birmingham) sur « La monarchie absolue pendant les deux dernières décennies de l’Ancien Régime : les assemblées provinciales de Necker, Calonne, et Loménie de Brienne » (7 mai 2010).

8 Les délibérations des assemblées d’États à l’époque moderne : culture et pratiques d’une forme d’écrit politique (XVIe-XVIIIe siècles), colloque organisé par le Centre Norbert Elias (UMR 8562) – Équipe HEMOC, le CRISES (EA 4424) et l’IRHIS (UMR 8529), Université d’Avignon, 15-16 novembre 2012.

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Pour citer cet article

Référence électronique

Stéphane Durand, « Les assemblées représentatives (XVIe-XVIIIe siècle) », Liame [En ligne], 23 | 2011, mis en ligne le 17 décembre 2012, consulté le 24 juillet 2017. URL : http://liame.revues.org/285

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Auteur

Stéphane Durand

Professeur d’histoire moderne, Équipe HEMOC, Centre Norbert Elias (UMR 8562), Université d’Avignon et des Pays de Vaucluse, 74 rue Louis Pasteur, 84029 Avignon cedex

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